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Conditions Générales de Vente

La société LE RUCHER DE NOS AIEULS est inscrite à la chambre d'agriculture sous le numéro SIRET 490 066 909 00014. Le siège social se situe à La Vacarié, 34390 Saint-Etienne-d'Albagnan - France.

Nos ventes sont soumises aux présentes conditions générales sauf stipulations contraires de notre part.
En passant commande, le client reconnaît avoir pris connaissance des conditions générales de ventes, en accepte les termes et renonce à en contester la validité.
En cas de rupture de stock du produit commandé, nous nous engageons à proposer au client un produit se rapprochant de sa commande tant au niveau gustatif qu'au niveau financier. Si le client refuse, nous nous engageons à lui rembourser la somme qu'il aura payé pour ce produit épuisé.

Prix :
Tous nos prix sont unitaires, et établis TTC en euros, emballages et frais d'envoi en sus.

Expéditions :
L'expédition de la commande est effectuée par voie postale. Les tarifs de livraison sont ceux du transporteur, en l'occurrence " la poste " :

FRAIS DE LIVRAISON
Jusqu'à 6,00 € d'achat
6,30 €
de 6,01 € d'achat à 16,50 €
8,10 €
de 16,51 € d'achat à 31,00 €
12,50 €
de 31,01 d'achat à 63,99 €
17,60 €
à partir de 64,00 € et plus
24,70 €

Les délais de livraison sont indicatifs et sont ceux du transporteur.
Nous insistons et prions notre clientèle de vérifier l'état et le nombre de colis à l'arrivée. En cas d'avaries, nous indiquer avec précision les dommages constatés, par lettre recommandée dans les 48 heures, accompagnée de photos des marchandises endommagées.

Facturation :
Les factures sont établies postérieurement à la livraison, en un exemplaire, envoyées à l'adresse de la commande.

Règlement :
Le règlement s'effectue, soit par voie informatique sur le site internet (CB ou Paypal) au moment de la confirmation de commande, soit par chèque adressé par voie postale à notre adresse. Dans ce dernier cas, la commande ne sera envoyée qu'après réception du chèque par nos soins.

Transfert de propriété :
Le transfert de propriété s'effectue à la livraison de la marchandise au lieu indiqué sur la commande.
Le vendeur conserve la propriété des biens vendus jusqu'au paiement effectif de l'intégralité du prix (en principal et accessoires).

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